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LE PRÉSENT SITE EST LA PROPRIÉTÉ DE PRODUCTION KING’S

Nom du Site : www.prokings.com
Directeur de la publication : Mr Louis SAX
eMail : contact@prokings.com
Adresse : Z.I de Keravel – 10 rue Lavoisier – 56390 Locqueltas (France)
Téléphone : +33 (0)2 97 68 11 22- Télécopie : +33 (0)9 70 60 33 06
Forme juridique : SARL
Raison sociale : Production King’s
Rcs : 39 963 123 300 018
Capital : 7 622,00 €
TVA Intracommunautaire : FR 95 399 631 233
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L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
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RESPONSABLE ÉDITORIAL

Production King’s
Z.I de Keravel – 10 rue Lavoisier
56390 Locqueltas (France)
Téléphone : +33 (0)2 97 68 11 22 – Télécopie : +33 (0)2 97 48 27 43

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LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Production King’s. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr). En attente du numéro.

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Production King’s Z.I. de la Petite Savate 59600 Maubeuge (France) ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@prokings.com.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

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Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Production King’s à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Production King’s. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Production King’s est propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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CONCEPTEUR SITE WEB, HÉBERGEUR, CRÉDITS PHOTOS

Hébergement :

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PIBS 2 - Le Radium
8 rue Pierre et Marie Curie - 56000 Vannes
Téléphone : 02 97 54 77 90

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